Créé le 14 octobre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche
Résumé. Une nouvelle liste de zones et espèces protégées remplace l'ancienne pour une zone spécifique en France.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 novembre 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 5 novembre 2016Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 5 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Moyenne vallée de l'Ardèche, pelouses du plateau des Gras (zone spéciale de conservation).