Arrêté du 12 juillet 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 mars 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Mise à jour de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages pour le site Natura 2000 Massif de la Malepère

Résumé. La nouvelle liste des habitats et espèces protégées du Massif de la Malepère remplace l'ancienne.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 mars 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 21 mars 2016
Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance