JORF n°0239 du 13 octobre 2021

Article 2

Article 2

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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages du site Natura 2000 Massif de la Malepère

Résumé Un nouvel arrêté change les types d'habitats et d'espèces protégées du site Natura 2000 Massif de la Malepère.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).


Historique des versions

Version 1

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 21 mars 2016 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Malepère (zone spéciale de conservation).