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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 Le Lez
Résumé. La liste des habitats et espèces protégées pour le site Natura 2000 Le Lez a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 août 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 29 août 2016Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).