Arrêté du 12 juillet 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 octobre 2015
Art. Annexe

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/370000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne (zone spéciale de conservation) FR7200661. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Dordogne et de la Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Abzac, Annesse-et-Beaulieu, Les Billaux, Bonzac, Camps-sur-L'Isle, Coutras, Douzillac, Fronsac, Galgon, Gours, Guitres, Libourne, Menesplet, Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Léon-sur-L'Isle, Saint-Louis-en-L'Isle, Saint-Martial-D'Artenset, Saint-Martin-De-Laye, Saint-Martin-L'Astier, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Seurin-sur-L'Isle, Savignac-de-L'Isle, Sourzac.

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En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Modification des cartes du site Natura 2000 Vallée de l'Isle

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 Vallée de l'Isle de Périgueux remplacent les anciennes.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 27 octobre 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 27 octobre 2015
Art. Annexe

Les 17 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/370000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne (zone spéciale de conservation) FR7200661. L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements de la Dordogne et de la Gironde sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Abzac, Annesse-et-Beaulieu, Les Billaux, Bonzac, Camps-sur-L'Isle, Coutras, Douzillac, Fronsac, Galgon, Gours, Guitres, Libourne, Menesplet, Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle, Saint-Astier, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Léon-sur-L'Isle, Saint-Louis-en-L'Isle, Saint-Martial-D'Artenset, Saint-Martin-De-Laye, Saint-Martin-L'Astier, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Seurin-sur-L'Isle, Savignac-de-L'Isle, Sourzac.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Source : Légifrance