JORF n°241 du 17 octobre 2007

Arrêté du 12 juillet 2007

Par arrêté du président de la communauté d'agglomération de Nice-Côte d'Azur en date du 12 juillet 2007, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux, au titre de la promotion interne : M. Michel Genieys-Poux.