JORF n°175 du 30 juillet 2006

Article 5

Article 5

Dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié, le mot : « tébufénoside » est remplacé par le mot : « tébufénozide ».


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Version 1

Dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié, le mot : « tébufénoside » est remplacé par le mot : « tébufénozide ».