JORF n°219 du 20 septembre 2005

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est retirée :

Elevage porcin

Société coopérative agricole des producteurs de porcs de la Corrèze, du Lot et de la Dordogne « CORLODOGNE » (Corrèze)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la société coopérative agricole des producteurs de porcs de la Corrèze, du Lot et de la Dordogne « CORLODOGNE », dont le siège social est situé à Varetz (Corrèze), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.

Société coopérative agricole « QUERCY-PORCS » (Lot)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la société Coopérative agricole « QUERCY-PORCS », dont le siège social est situé à Latronquière (Lot), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.

Coopérative agricole de production
et d'élevage du Lot « CAPEL » (Lot)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot « CAPEL », dont le siège social est situé à Cahors (Lot), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.


Historique des versions

Version 1

Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 12 juillet 2005, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est retirée :

Elevage porcin

Société coopérative agricole des producteurs de porcs de la Corrèze, du Lot et de la Dordogne « CORLODOGNE » (Corrèze)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la société coopérative agricole des producteurs de porcs de la Corrèze, du Lot et de la Dordogne « CORLODOGNE », dont le siège social est situé à Varetz (Corrèze), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.

Société coopérative agricole « QUERCY-PORCS » (Lot)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la société Coopérative agricole « QUERCY-PORCS », dont le siège social est situé à Latronquière (Lot), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.

Coopérative agricole de production

et d'élevage du Lot « CAPEL » (Lot)

La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur de l'élevage porcin de la Coopérative agricole de production et d'élevage du Lot « CAPEL », dont le siège social est situé à Cahors (Lot), est retirée au profit de l'union de coopératives QUALIPORC (Corrèze) à compter du 29 juin 2005.