Arrêté du 12 juillet 1993

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

En application de l’article 2 de l’arrêté du 25 mars 1993 susvisé, sont désignées comme unités de formation et de recherche centres d’épreuves :
Paris-VI - Saint-Antoine, Lyon-1, Lille-II, Nancy-I, Rennes-I, AixMarseille-II, Toulouse-III.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé6 novembre 2019

Créé le 15 août 1993 · Abrogé le 6 novembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Désignation des centres d'épreuves pour les formations et recherches

Résumé. Un arrêté de 1993 désigne plusieurs universités françaises comme centres d'épreuves pour les formations et recherches.

En application de l’article 2 de l’arrêté du 25 mars 1993 susvisé, sont désignées comme unités de formation et de recherche centres d’épreuves :
Paris-VI - Saint-Antoine, Lyon-1, Lille-II, Nancy-I, Rennes-I, AixMarseille-II, Toulouse-III.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 août 1993 au mardi 5 novembre 2019

Source : Légifrance