JORF n°195 du 22 août 1991

Arrêté du 12 juillet 1991

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 12 juillet 1991, sont inscrits au tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'urbaniste de l'Etat pour l'année 1991 les urbanistes de l'Etat de 2e classe dont les noms suivent:

1 M. Baticle (Philippe).
M. Masnières (Jean-Luc).
Mme Masboungi (Ariella).
M. Elineau (Jacki).
M. Hardel (Alain).