Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition de l'arrêté sur l'AOC Coteaux de l'Aubance
Résumé L'arrêté pour « Coteaux de l'Aubance » a été aboli.
L'arrêté du 30 novembre 2022 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de l'Aubance » est abrogé.
1 version