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Arrêté du 12 janvier 2011

portant nomination du secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du secrétaire général de la Cour nationale

Résumé. Un arrêté du 12 janvier 2011 nomme Nicolas Robert comme secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail.

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Nomination à la tête de la CNITAAT

Résumé. Un arrêté du 12 janvier 2011 nomme M. Nicolas Robert comme secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale en date du 12 janvier 2011, M. Nicolas ROBERT est nommé secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT) à compter du 1er décembre 2010.

Arrêté du 12 janvier 2011