Arrêté du 12 janvier 2005

Article 6

A compter de la publication du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés suivants :

  • l'arrêté du 4 novembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole option « entraînement du cheval de compétition » ;
  • l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » et fixant les modalités de certification conjointe avec le brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports, support technique « randonnée équestre ».

Historique des versions

A compter de la publication du présent arrêté, sont abrogés les arrêtés suivants :

  • l'arrêté du 4 novembre 1991 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole option « entraînement du cheval de compétition » ;
  • l'arrêté du 14 septembre 1993 créant une spécialité « accompagnement de randonnée équestre » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques » et fixant les modalités de certification conjointe avec le brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports, support technique « randonnée équestre ».