JORF n°11 du 13 janvier 1995

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de l'administration et des ressources humaines comprend:
- les organismes d'administration centrale suivants:
- la sous-direction du personnel militaire;
- la sous-direction du personnel civil;
- la sous-direction de l'emploi et de la formation;
- la sous-direction de l'administration générale;
- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers;
- le centre de formation de l'armement;
- les écoles techniques normales de l'armement de Paris et de Brest;
- le centre des archives de l'armement.


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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de l'administration et des ressources humaines comprend:

- les organismes d'administration centrale suivants:

- la sous-direction du personnel militaire;

- la sous-direction du personnel civil;

- la sous-direction de l'emploi et de la formation;

- la sous-direction de l'administration générale;

- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers;

- le centre de formation de l'armement;

- les écoles techniques normales de l'armement de Paris et de Brest;

- le centre des archives de l'armement.