JORF n°11 du 13 janvier 1995

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de la recherche et de la technologie comprend:
- les organismes d'administration centrale suivants:
- la sous-direction des programmes et des établissements;
- la sous-direction de la coordination technique;
- la sous-direction des affaires internationales;
- la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;
- le bureau de la qualité;
- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
- le service technique des recherches et des développements technologiques;
- le centre de documentation de l'armement;
- l'établissement technique central de l'armement.


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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de la recherche et de la technologie comprend:

- les organismes d'administration centrale suivants:

- la sous-direction des programmes et des établissements;

- la sous-direction de la coordination technique;

- la sous-direction des affaires internationales;

- la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;

- le bureau de la qualité;

- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:

- le service technique des recherches et des développements technologiques;

- le centre de documentation de l'armement;

- l'établissement technique central de l'armement.