Arrêté du 12 janvier 1995

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction de la recherche et de la technologie comprend:
- les organismes d'administration centrale suivants:
  • la sous-direction des programmes et des établissements;
  • la sous-direction de la coordination technique;
  • la sous-direction des affaires internationales;
  • la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;
  • le bureau de la qualité;

- des organismes extérieurs dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
  • le service technique des recherches et des développements technologiques;
  • le centre de documentation de l'armement;
  • l'établissement technique central de l'armement.

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