JORF n°11 du 13 janvier 1995

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction des systèmes terrestres et d'information comprend:
- les organismes d'administration centrale suivants:
- la sous-direction des programmes et des finances;
- la sous-direction << industrie, technologie, établissements >>;
- la sous-direction des affaires internationales;
- la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;
- le bureau de la qualité;
- des organismes extérieurs, dont les missions sont fixées par des textes particuliers:
- le service technique des systèmes d'armes terrestres;
- le service technique des systèmes d'information et de l'électronique;
- le centre d'électronique de l'armement;
- l'établissement technique d'Angers;
- l'établissement technique de Bourges;
- le centre aéroporté de Toulouse;
- l'établissement central des systèmes terrestres et d'information.


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Version 1

Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 9 janvier 1995 susvisé, la direction des systèmes terrestres et d'information comprend:

- les organismes d'administration centrale suivants:

- la sous-direction des programmes et des finances;

- la sous-direction << industrie, technologie, établissements >>;

- la sous-direction des affaires internationales;

- la sous-direction de l'administration et des ressources humaines;

- le bureau de la qualité;

- des organismes extérieurs, dont les missions sont fixées par des textes particuliers:

- le service technique des systèmes d'armes terrestres;

- le service technique des systèmes d'information et de l'électronique;

- le centre d'électronique de l'armement;

- l'établissement technique d'Angers;

- l'établissement technique de Bourges;

- le centre aéroporté de Toulouse;

- l'établissement central des systèmes terrestres et d'information.