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Arrêté du 12 février 2016

portant nomination au cabinet de la ministre du logement et de l'habitat durable

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux femmes dans un cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté nomme deux femmes à des postes importants dans le cabinet d'une ministre.

La ministre du logement et de l'habitat durable,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. L'arrêté nomme deux femmes à des postes importants dans le cabinet d'une ministre.

Sont nommées au cabinet de la ministre :
Mme Sophie Donzel, cheffe de cabinet, à compter du 1er mars 2016.
Mme Madeleine Rezkalla, cheffe de cabinet adjointe.

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Nomination de membres du cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté nomme des personnes au cabinet d'une ministre et prévoit sa publication officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 février 2016.

Emmanuelle Cosse

Arrêté du 12 février 2016
Article 1
Article 2