Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 février 2010 :
I. ― Il est renouvelé auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité.
II. ― Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
III. ― Compte tenu des résultats des élections du 23 juin 2009, relatives à la représentativité du personnel au sein du comité technique paritaire central, les syndicats désignés ci-dessous ont été appelés à désigner des représentants au sein du comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement :
― la Confédération française démocratique du travail (CFDT), syndicat des personnels civils des établissements de la défense en Finistère, pour 6 sièges ;
― le Syndicat des personnels civils d'enseignement des établissements du ministère de la défense (SPCE/Défense), pour 1 siège.
IV. ― Les représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
V. ― La durée du mandat des membres représentant l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité est de trois ans, à compter de la date d'effet du présent arrêté.
I. ― Il est renouvelé auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité.
II. ― Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
| MEMBRES TITULAIRES | MEMBRES SUPPLÉANTS |
|---|---|
| M. Le Davadic (Alain), directeur adjoint, président. M. Léon (Patrick), chef des « services techniques ». M. Cognard (Jean-Yves), responsable du laboratoire « mécanique des structures navales ». M. Gourmelen (Pierre), professeur agrégé au centre « développement des technologies nouvelles ». M. Trébaol (Hervé), chargé de prévention (secrétaire du comité). | M. Baudu (Jean-Pierre), secrétaire général. M. Frédéric (Bruno), chef du service « informatique ». Mme Le Clainche (Nadège), responsable du service « rayonnement-communication ». Mme Gautier (Laurence), chef de la section « marchés ». Mlle Thomas (Hélène), enseignante-chercheuse au laboratoire « extraction et exploitation de l'information en environnements incertains ». |
― la Confédération française démocratique du travail (CFDT), syndicat des personnels civils des établissements de la défense en Finistère, pour 6 sièges ;
― le Syndicat des personnels civils d'enseignement des établissements du ministère de la défense (SPCE/Défense), pour 1 siège.
IV. ― Les représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
| ORGANISATIONS SYNDICALES | MEMBRES TITULAIRES | MEMBRES SUPPLÉANTS |
|---|---|---|
| CFDT | M. Veillon (Pierrick). M. Kernéïs (Laurent). Mme Pouliquen (Nicole). M. Rouzic (Sylvain). M. Le Ru (Yvon). Mme Léal (Nathalie). | M. Barbier (Michel). M. Bourc'his (Sébastien). M. Jaouen (Daniel). Mme Pellen (Hélène). M. Meynial (Pascal). Mme Hofmann (Michèle). |
| SPCE/Défense | Mlle Griffin (Colette). | Mme Gautron (Pascale). |
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