JORF n°0291 du 16 décembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller institutions, compétences et affaires juridiques

Résumé M. Jérôme BARBOT est nommé conseiller à partir du 15 décembre 2023

M. Jérôme BARBOT est nommé conseiller institutions, compétences et affaires juridiques au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, à compter du 15 décembre 2023.


Historique des versions

Version 1

M. Jérôme BARBOT est nommé conseiller institutions, compétences et affaires juridiques au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, à compter du 15 décembre 2023.