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Arrêté du 12 décembre 2017

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 713-1, L. 713-9 et D. 643-60 ;

Vu l'avis des commissions prévues à l'article D. 643-60 du code de l'éducation ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 28 novembre 2017,

Arrête :

A compter de la rentrée universitaire 2018 sont créés les départements universitaires de technologie suivants :

UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉS OPTIONS
Chambéry Annecy Annecy Carrières sociales Services à la personne
Clermont-Ferrand Allier Vichy Information-communication Journalisme
La Réunion La Réunion La Réunion (Saint-Pierre) Techniques de commercialisation

A compter de la rentrée universitaire 2018, le département universitaire de technologie suivant est fermé :

UNIVERSITÉ IUT SIÈGE
du département
SPÉCIALITÉS OPTIONS
Montpellier Montpellier-Sète (*) Montpellier Carrières sociales Services à la personne

(*) DUT dans le cadre d'un partenariat entre les universités de Montpellier et Montpellier-III.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 décembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle :

Le chef de service de la stratégie des formations et de la vie étudiante,

R.-M. Pradeilles-Duval

Arrêté du 12 décembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3