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Arrêté du 12 décembre 2016

relatif au retrait de reconnaissance de la coopérative des producteurs de viande d'Alsace (COPVIAL) en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin

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Retrait de la reconnaissance d'une coopérative porcine alsacienne

Résumé. Un arrêté retire la reconnaissance d'une coopérative de producteurs de viande d'Alsace dans le secteur porcin.

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Retrait de la reconnaissance d'une coopérative porcine

Résumé. Un arrêté retire la reconnaissance d'une coopérative de producteurs de viande d'Alsace dans le secteur porcin.

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 12 décembre 2016, la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur porcin accordée sous le numéro 67 72 530 à la coopérative des producteurs de viande d'Alsace (COPVIAL), dont le siège social est situé à Brumath (Bas-Rhin), est retirée.

Arrêté du 12 décembre 2016