JORF n°0296 du 23 décembre 2014

Article 1

Article 1

Le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe de l'arrêté du 3 janvier 2005 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du Paint Horse figurant en annexe de l'arrêté du 3 janvier 2005 susvisé (1).