Arrêté du 12 décembre 2012

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le règlement du stud-book du cheval Corse figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du règlement du stud-book du cheval Corse

Résumé. Un règlement officiel pour les chevaux de Corse est approuvé.

Le règlement du stud-book du cheval Corse figurant en annexe au présent arrêté est approuvé (1).

Historique des versions

Source : Légifrance