Art. 1er. - Est homologué le règlement technique annexe du contrôle et de la production des plants de légumes à multiplication végétative, qui s'applique à la production des plants de légumes des espèces ail (Allium sativum) et échalote (Allium ascalonicum), également soumise au règlement technique général de production des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences homologué par l'arrêté du 6 novembre 1995 susvisé.