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Arrêté du 12 décembre 1996

Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par l'arrêté du 12 novembre 1996 ;
Après avoir pris l'avis de la Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de juillet 1996),
Arrête :

Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la Nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/97 Page 163 a 165
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/97 Page 163 a 165
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Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/97 Page 163 a 165
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Art. 4. - L'arrêté du 12 novembre 1996 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/97 Page 163 a 165
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Lire :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/97 Page 163 a 165
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Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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LES TITRES ET DIPLOMES ENUMERES SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.

ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.

LISTE DES TITRES HOMOLOGUES APRES REVISION POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.

A COMPTER DU 04-01-1997,IL EST MIS FIN A L'HOMOLOGATION DES TITRES Y VISES.

APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-07-1971,DES DECRETS 9223 DU 08-01-1992 ET 94522 DU 21-06-1994.

Fait à Paris, le 12 décembre 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du cabinet,

P. Bas

Arrêté du 12 décembre 1996

Modifié parARRETE