JORF n°0090 du 17 avril 2024

Arrêté du 12 avril 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des mentions d'un médecin hépato-gastro-entérologue

Résumé Un médecin a eu son état civil corrigé dans la liste des médecins spécialistes autorisés en France.

Par arrêté du ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, en date du 12 avril 2024, l'arrêté du 27 décembre 2023 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « hépato-gastro-entérologie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 est modifié comme suit :
Au lieu de :
« M. AMRI (Boussaad) épouse AMRI, né le 1er novembre 1987 à Akbou-Bejaia-Algérie (Algérie). »,
lire :
« M. AMRI (Boussaad), né le 1er novembre 1987 à Akbou-Bejaia-Algérie (Algérie). »