JORF n°0089 du 16 avril 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des spécifications d'une électrode neuromodulatrice

Résumé L'électrode INTERSTIM SURESCAN MRI est compatible avec deux appareils et sera remboursée jusqu'en décembre 2028.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 5 « Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », dans la nomenclature du code 3486196 relatif à INTERSTIM SURESCAN MRI :
a) Les dispositions suivantes : « Electrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) pour le système non rechargeable de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM II de la société MEDTRONIC France » sont remplacées par :
« L'électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) est compatible avec les neuromodulateurs non rechargeables de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM II et INTERSTIM X » ;
b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2028.


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, dans la section 5 « Neuromodulateur des racines sacrées (S3), implantable », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France (MEDTRONIC) », dans la nomenclature du code 3486196 relatif à INTERSTIM SURESCAN MRI :

a) Les dispositions suivantes : « Electrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) pour le système non rechargeable de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM II de la société MEDTRONIC France » sont remplacées par :

« L'électrode INTERSTIM SURESCAN MRI (978B1) est compatible avec les neuromodulateurs non rechargeables de neuromodulation des racines sacrées INTERSTIM II et INTERSTIM X » ;

b) La date de fin de prise en charge est portée au 1er décembre 2028.