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Arrêté du 12 avril 1988

CHAPITRE III : Nature et importance des épreuves

Abrogé11 avril 2002
Abrogé11 avril 2002

Créé le 29 avril 1988

Appréciation de la valeur des épreuves
Chaque épreuve est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient propre à chaque matière.
La nature, la durée et l'importance des épreuves de chaque examen ainsi que les notes éliminatoires éventuelles sont définies par arrêtés du ministre chargé de la marine marchande.
Les copies ayant obtenu une note éliminatoire font l'objet d'une double correction.

Abrogé depuis le jeudi 11 avril 2002

En vigueur du vendredi 29 avril 1988 au mercredi 10 avril 2002

CHAPITRE III : Nature et importance des épreuves
Article 15