IL EST CREE UN BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE (BTSA),OPTION PRODUCTIONS AQUACOLES.

LE REFERENTIEL PROFESSIONNEL FAIT L'OBJET DE L'ANNEXE I AU PRESENT ARRETE.

LE REFERENTIEL DU DIPLOME QUI DEFINIT LES OBJECTIFS DE FORMATION,LES CONTENUS,LES HORAIRES ET L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS CONSTITUE L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.

LISTE,DUREE,COEFFICIENT ET DEFINITION DES EPREUVES DU 1ER ET 2EME GROUPES EN ANNEXE III AU PRESENT ARRETE.

LES CANDIDATS RELEVANT DES ART. 7,8 ET 9 DU DECRET 89201 DU 04-04-1989 SONT SOUMIS A LA MODALITE DE DELIVRANCE DU DIPLOME MISE EN OEUVRE PAR L'ETABLISSEMENT CONFORMEMENT AU TITRE IV DU MEME DECRET.

LES CANDIDATS AJOURNES,LIBRES,DE L'ENSEIGNEMENT A DISTANCE AINSI QUE LES CANDIDATS AU TITRE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE QUI SUBISSENT LES EPREUVES TERMINALES INDIQUENT LORS DE LEUR INSCRIPTION S'ILS CHOISISSENT DE SUBIR L'EXAMEN DANS SA FORME GLOBALE OU EPREUVE PAR EPREUVE CONFORMEMENT A L'ART. 22 DU DECRET DU 04-04-1989 SUSVISE.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 04-08-1988,A COMPTER DU 28-08-1991.IL RESTE CEPENDANT EN VIGUEUR JUSQU'AU 31-12-1992 POUR LES CANDIDATS SE PRESENTANTTANT A LA SESSION D'EXAMEN DE 1992.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1993.

LES ANNEXES PEUVENT ETRE CONSULTEES A LA DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE A PARIS.