JORF n°0217 du 20 septembre 2018

Arrêté du 11 septembre 2018

Par arrêté du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de la ministre de la culture en date du 11 septembre 2018, les biens culturels repris dans la liste annexée au présent arrêté, appartenant aux institutions suivantes :

- Übersee-Museum Bremen, Brême, Allemagne ;
- Rautenstrauch-Joest-Museum, Cologne, Allemagne ;
- Staatlichen Kunstsammlungen Dresden - SKD, Dresde, Allemagne ;
- Museum für Völkerkunde Hamburg, Hambourg, Allemagne ;
- GRASSI Museum für Völkerkunde zu Leipzig, Leipzig, Allemagne ;
- Museum Fünf Kontinente (Five Continents Museum) - Staatliche Museen in Bayern, Munich, Allemagne ;
- Linden-Museum Stuttgart - Staatliches Museum für Völkerkunde, Stuttgart, Allemagne ;
- Nationalmuseet - National Museum of Denmark, Copenhague, Danemark ;
- National Museum Ireland, Dublin, Irlande ;
- Auckland Art Gallery, Auckland, Nouvelle-Zélande ;
- Auckland City Library, Auckland, Nouvelle-Zélande ;
- Auckland War Memorial Museum, Auckland, Nouvelle-Zélande ;
- Museum of New Zealand Te Papa Tongarewa, Wellington, Nouvelle-Zélande ;
- Tropenmuseum, Amsterdam, Pays-Bas ;
- Volkenkunde Leiden, Leyde, Pays-Bas ;
- Museum of Archaeology and Anthropology, University of Cambridge, Cambridge, Royaume-Uni ;
- National Museums Scotland, Edimbourg, Royaume-Uni ;
- World Museum (National Museums Liverpool), Liverpool, Royaume-Uni ;
- The British Museum, Londres, Royaume-Uni ;
- Maidstone Museum, Maidstone, Royaume-Uni ;
- Manchester Museum, The University of Manchester, Manchester, Royaume-Uni ;
- Pitt Rivers Museum, Oxford, Royaume-Uni ;
- Museum der Kulturen Basel, Bâle, Suisse ,

prêtés à l'exposition « OCÉANIE » organisée et présentée à l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques-Chirac, Paris, du 12 mars 2019 au 7 juillet 2019, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 12 février 2019 au 7 août 2019, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.
La liste non publiée des biens déclarés insaisissables par le présent arrêté est consultable auprès du service des musées de France de la direction générale des patrimoines du ministère de la culture, 6, rue des Pyramides, 75001 Paris.