JORF n°0221 du 22 septembre 2013

Arrêté du 11 septembre 2013

Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 septembre 2013 :
I. - Sont nommés membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé :

  1. En qualité de personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
    Mme Marianne CARBONNIER-BURKARD.
    M. Lionel NACCACHE.
    M. Frédéric WORMS.

  2. En qualité de personnes qualifiées choisies en raison
    de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique

Sur désignation du président du Sénat : Mme Michelle MEUNIER.
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat : M. Jean-Marie DELARUE.
Sur désignation du Premier ministre : M. Jean-Pierre MIGNARD.
Sur désignation du ministre chargé de la recherche : Mme Frédérique KUTTEN et M. Bertrand WEIL.
Sur désignation du ministre chargé de la santé : Mme Anne-Marie DIKELÉ, Mme Cynthia FLEURY, Mme Florence GRUAT et M. François ANSERMET.
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie : M. Hervé CHNEIWEISS.

  1. En qualité de personnalités appartenant
    au secteur de la recherche

Sur désignation du président de l'Académie des sciences : M. Jean-Pierre KAHANE.
Sur désignation du président de l'Académie de médecine : M. Jean-Noël FIESSENGER.
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale : Mme Laure COULOMBEL, M. Yves AGID et M. Jean-Louis VILDE.
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique : Mme Alice RENÉ.
Sur désignation de la Conférence des présidents d'université : M. Xavier VANDENDRIESSCHE.
Sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique : M. Pierre-Henri DUÉE.
II. - Est nommée membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur :
Mme Marie-Angèle HERMITTE, en remplacement de M. Roger-Pol DROIT.