JORF n°288 du 11 décembre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 septembre 1996, M. Brunel (Alain) est nommé dans les fonctions de chef de département pour une période de cinq ans.


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Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 11 septembre 1996, M. Brunel (Alain) est nommé dans les fonctions de chef de département pour une période de cinq ans.