Arrêté du 11 septembre 1995

Article 1

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Article 1

Les dispositions relatives aux méthodes d'analyse des coliformes totaux, des coliformes thermotolérants et des streptocoques fécaux figurant à l'annexe I de l'

arrêté du 29 novembre 1991 susvisé

sont remplacées par les dispositions de l'annexe ci-jointe.

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En vigueur depuis le 28 septembre 1995

Les dispositions relatives aux méthodes d'analyse des coliformes totaux, des coliformes thermotolérants et des streptocoques fécaux figurant à l'annexe I de l'arrêté du 29 novembre 1991 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe ci-jointe.

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cite  Arrêté 1991-11-29 annexe Icite  Arrêté 1995-09-11 annexe

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