JORF n°0243 du 19 octobre 2023

Arrêté du 11 octobre 2023

La ministre de la culture,

Vu la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 modifiée sur l'architecture, notamment ses articles 22 et 24 ;

Vu le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 modifié sur l'organisation de la profession d'architecte,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élections des conseils régionaux de l'ordre des architectes

Résumé Les architectes éliront leurs représentants régionaux le 11 mars 2024, les inscriptions se font avant le 29 janvier 2024.

Les élections en vue du renouvellement des conseils régionaux de l'ordre des architectes sont fixées au 11 mars 2024.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 29 janvier 2024 à 18 heures, heure locale.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Élections du Conseil national de l'ordre des architectes

Résumé Les élections des architectes sont le 3 juin 2024, inscriptions avant le 3 mai 2024 à 18h.

Les élections en vue du renouvellement du Conseil national de l'ordre des architectes sont fixées au 3 juin 2024.
La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 3 mai 2024 à 18 heures, heure locale.

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé Le directeur général doit faire en sorte que cet arrêté soit appliqué et publié officiellement.

Le directeur général des patrimoines et de l'architecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 11 octobre 2023.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des patrimoines et de l'architecture,

J.-F. Hebert