JORF n°0243 du 19 octobre 2010

Article 1

Article 1

Au titre II, chapitre 7, section II, chapitre III, dans la rubrique « Adaptateurs de rotation » est ajouté le rotateur suivant :

| CODE | RÉFÉRENCE | SOCIÉTÉ |DATE DE FIN
de prise en charge| |-------|----------------|---------|------------------------------------| |AI3Z003|Rotateur 4R57=ST|OTTO BOCK| 1er décembre 2014 |


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Version 1

Au titre II, chapitre 7, section II, chapitre III, dans la rubrique « Adaptateurs de rotation » est ajouté le rotateur suivant :

CODE

RÉFÉRENCE

SOCIÉTÉ

DATE DE FIN

de prise en charge

AI3Z003

Rotateur 4R57=ST

OTTO BOCK

1er décembre 2014