JORF n°247 du 22 octobre 1996

Arrêté du 11 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 octobre 1996, sont nommés au Conseil supérieur de l'éducation au titre de l'article 2 (2, b) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié, pour représenter l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (U.N.A.P.E.L.) :
Titulaire : Mme Ferrier (Brigitte) (U.N.A.P.E.L.) ;
Deuxième suppléant : M. Boscq (Gilles) (U.N.A.P.E.L.) ;
Premier suppléant de M. Toussaint : M. Duhem (Michel) (U.N.A.P.E.L.) ;
Deuxième suppléant de M. Toussaint : M. de Vulpillières (Henri) (U.N.A.P.E.L.).

SONT NOMMES AU TITRE DE L'ART. 2 (2,B) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990 MODIFIE POUR REPRESENTER L'UNAPEL:

TITULAIRE: MME FERRIER BRIGITTE,

2EME SUPPLEANT: M. BOSCQ GILLES,

1ER SUPPLEANT DE M. TOUSSAINT: M. DUHEM MICHEL,

2EME SUPPLEANT DE M. TOUSSAINT: M. DE VULPILLIERES HENRI.