JORF n°248 du 23 octobre 1996

Arrêté du 11 octobre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 11 octobre 1996 :
Sont nommés à la Commission nationale consultative de la Résistance, en qualité de membres titulaires représentant les Forces françaises combattantes :
M. Braun (Maurice), en remplacement de Mme Devillers (Geneviève), épouse Rivière, décédée ;
M. Bizeau (Jacques), en remplacement de M. Pluchart (Lucien), décédé.
Sont nommés à la Commission nationale consultative de la Résistance, en qualité de membres suppléants représentant les Forces françaises combattantes :
M. Poirier (Jacques), en remplacement de M. Braun (Maurice), nommé titulaire ;
M. Maestrati (Antoine), en remplacement de M. Bizeau (Jacques), nommé titulaire.

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

SONT NOMMES EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRES REPRESENTANT LES FORCES FRANCAISES COMBATTANTES:

M. BRAUN MAURICE,EN REMPLACEMENT DE MME DEVILLERS GENEVIEVE,EPOUSE RIVIERE,DECEDEE,

M. BIZEAU JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. PLUCHART LUCIEN,DECEDE.

SONT NOMMES EN QUALITE DE MEMBRES SUPPLEANTS REPRESENTANT LES FORCES FRANCAISES COMBATTANTES:

M. POIRIER JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. BRAUN MAURICE,NOMME TITULAIRE,

M. MAESTRATI ANTOINE,EN REMPLACEMENT DE M. BIZEAU JACQUES,NOMME TITULAIRE.