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Arrêté du 11 mars 2026

portant nomination du directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre

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Nomination du directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres

Résumé. Un ingénieur est nommé pour diriger le bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres pendant cinq ans.

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Nomination du directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres

Résumé. Un ingénieur est nommé directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres pour cinq ans.

Par arrêté du ministre des transports en date du 11 mars 2026, M. Jean-Damien Poncet, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres pour une période de cinq ans.

Arrêté du 11 mars 2026