Arrêté du 11 mars 2020

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • Blé dur : Latinur ;
  • Blé tendre d'hiver : Avelino, Goodtime, Monolith, Sospel CS, SU Crayon ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : Marigold, SY Docker ;
  • Orge d'hiver à 2 rangs : Orofil.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, d'orge et d'avoine ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • Blé dur : Latinur ;
  • Blé tendre d'hiver : Avelino, Goodtime, Monolith, Sospel CS, SU Crayon ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : Marigold, SY Docker ;
  • Orge d'hiver à 2 rangs : Orofil.

Historique des versions

Source : Légifrance