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Arrêté du 11 mars 2011

portant cessation de fonctions à la présidence de la République

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Retrait des fonctions d'un conseiller technique

Résumé. Un conseiller technique, M. Abderrahmane Dahmane, a été retiré de ses fonctions et cet arrêté officialise cette décision.

Le Président de la République
Arrête :

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Fin des fonctions d'un conseiller technique

Résumé. Un conseiller technique, M. Abderrahmane Dahmane, a été retiré de ses fonctions.

Il est mis fin aux fonctions de M. Abderrahmane Dahmane, conseiller technique.

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Fin de fonctions d'un conseiller technique

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions d'un conseiller technique et prévoit sa publication officielle.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2011.

Nicolas Sarkozy

Arrêté du 11 mars 2011
Article 1
Article 2