JORF n°79 du 2 avril 1992

Arrêté du 11 mars 1992

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 11 mars 1992, M. Suzzarelli (Bruno), directeur de l'administration et des services extérieurs, est chargé de développer les actions du ministère de la jeunesse et des sports en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers.

Il est le correspondant du Médiateur de la République et de la commission pour la simplification des formalités au titre du ministère de la jeunesse et des sports.

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

M. SUZZARELLI BRUNO,EST CHARGE DE DEVELOPPER LES ACTIONS DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS EN MATIERE DE SIMPLIFICATION DES FORMALITES ADMINISTRATIVES ET D'AMELIORATION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS.

IL EST LE CORRESPONDANT DU MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE ET DE LA COMMISSION POUR LA SIMPLIFICATION DES FORMALITES DE CE MEME MINISTERE.