JORF n°120 du 24 mai 2006

Arrêté du 11 mai 2006

Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 11 mai 2006, sont nommés membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures :
a) Représentant du secrétaire général de la défense nationale :
- en qualité de titulaire : M. Ducamin (Laurent).
b) Représentants du ministre chargé de la santé (direction générale de la santé) :
- en qualité de titulaire : M. Sapori (Jean-Marc) ;
- en qualité de suppléante : Mlle Lefevre (Barbara).
c) Représentants du ministre chargé de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles) :
- en qualité de titulaire : M. Lefebvre (Patrice) ;
- en qualité de suppléant : M. Quinquis (Lucien).
d) Représentants du ministre chargé de la défense (état-major des armées) :
- en qualité de titulaire : M. Volpi (Jean-Luc) ;
- en qualité de suppléant : M. Decamps (Philippe).
e) Représentants du ministre chargé du budget et de la réforme budgétaire (direction générale des douanes et droits indirects) :
- en qualité de titulaire : Mme Guillemet-Ehrburger (Hélène) ;
- en qualité de suppléant : M. Marque (Claude).
f) Représentants du ministre chargé de l'écologie et du développement durable (direction de la prévention des pollutions et des risques) :
- en qualité de titulaire : M. Cahen (Bruno) ;
- en qualité de suppléant : M. Lambrout (Alain).
g) Représentants du ministre chargé de l'économie (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) :
- en qualité de titulaire : M. Thonier (Alex) ;
- en qualité de suppléant : M. Bury (Didier).
h) Représentants du Conseil général des mines :
- en qualité de titulaire : M. Abord de Chatillon (Renaud) ;
- en qualité de suppléant : M. Bersani (François).
i) Représentants du ministre chargé de l'industrie (direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle) :
- en qualité de titulaire : M. Flandrin (Roger) ;
- en qualité de suppléant : M. Boesch (Jean).
j) Représentants du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles) :
- en qualité de titulaire : M. Puzenat (Alain) ;
- en qualité de suppléant : M. Brégent (Alain-Yves).
k) Représentants du ministre chargé des ports maritimes (direction des transports maritimes, routiers et fluviaux) :
- en qualité de titulaire : M. Biard (Jean-Pascal) ;
- en qualité de suppléant : M. Cousin (François).
l) Représentant du ministre chargé des transports (direction des transports terrestres) :
- en qualité de titulaire : M. Vernier (Jacques).
L'arrêté du 19 avril 2005 modifié est abrogé.