JORF n°120 du 23 mai 1992
Arrêté du 11 mai 1992
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 11 mai 1992, l'arrêté du 21 mars 1991 portant création et fixant la composition des commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne la désignation des membres titulaires:
Au lieu de: <<M. Pesez (Jean-Marie), vice-président du Conseil supérieur de recherches archéologiques>>, lire: <<M. Barruol (Guy), directeur de recherches au C.N.R.S.>>.
L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:
EN CE QUI CONCERNE LA DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES:
AU LIEU DE :"M. PESEZ JEAN-MARIE,VICE-PRESIDENT DU CONSEIL SUPERIEUR DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES",LIRE: "M. BARRUOL GUY,DIRECTEUR DE RECHERCHES AU CNRS".