JORF n°120 du 23 mai 1992

Arrêté du 11 mai 1992

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement et des transports en date du 11 mai 1992, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens au titre des représentants des collectivités territoriales:

Conseil général des Hauts-de-Seine:
M. Schosteck (Jean-Pierre), titulaire;
M. Duhamel (Georges), suppléant.

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Conseil général de la Seine-Saint-Denis:
M. Heinen (Jean-Pierre), titulaire;
M. Boursier (André), suppléant.

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Conseil général du Val-de-Marne:
M. Herry (Michel), titulaire;
M. Mechain (Marc), suppléant.

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Conseil général des Yvelines:
M. Brame (Robert), titulaire;
M. Dobremelle (Michel), suppléant.

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Conseil général de l'Essonne:
M. Jeu (Christian), titulaire;
M. Bigot (Claude), suppléant.

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Conseil général du Val-d'Oise:
M. Paternotte (Yannick), titulaire;
M. Scellier (François), suppléant.

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Conseil général de Seine-et-Marne:
M. Hochart (Charles), titulaire;
M. Mouton (Jean-Louis), suppléant.

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NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS,AU TITRE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.