JORF n°111 du 13 mai 1990

Art. 5. - L'arrêté du 4 janvier 1990 portant suspension de la fabrication,
de l'importation, de la mise sur le marché et ordonnant le retrait des produits comportant comme ingrédient unique ou majoritaire du L.tryptophane est abrogé.


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Version 1

Art. 5. - L'arrêté du 4 janvier 1990 portant suspension de la fabrication,

de l'importation, de la mise sur le marché et ordonnant le retrait des produits comportant comme ingrédient unique ou majoritaire du L.tryptophane est abrogé.