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Arrêté du 11 juin 2026

portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne sur le diagnostic de performance énergétique (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un logigramme dans un arrêté

Résumé. Un document administratif est corrigé pour inclure un diagramme manquant.

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Rectificatif administratif : rétablissement d'un logigramme

Résumé. Un correctif est publié pour rétablir un logigramme manquant dans une annexe d'un arrêté.

Rectificatif au Journal officiel de la République française n° 188 du 13 août 2026, texte n° 23 :
Après le septième alinéa de l'annexe 1, est rétabli le logigramme suivant :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Arrêté du 11 juin 2026