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Arrêté du 11 juin 2009

Article 9

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur communication organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2011.

La dernière session du brevet de technicien supérieur communication des entreprises organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2010. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

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Créé le 18 juillet 2009 · Abrogé le 1 janvier 2025

La première session du brevet de technicien supérieur communication organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2011.

La dernière session du brevet de technicien supérieur communication des entreprises organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2010. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

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En vigueur du samedi 18 juillet 2009 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance