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Arrêté du 11 juin 2009

Article 2

Créé le 18 juillet 2009

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « communication » sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités communes au brevet de technicien supérieur « communication » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur ainsi que les dispenses d'épreuves accordées conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 juin 2005 susvisé sont définies en annexe I au présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025

Abrogé parArrêté du 19 décembre 2022art. 5 (V)

En vigueur du samedi 18 juillet 2009 au mardi 31 décembre 2024

Le référentiel des activités professionnelles, le référentiel de certification et les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « communication » sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités communes au brevet de technicien supérieur « communication » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur ainsi que les dispenses d'épreuves accordées conformément aux dispositions de l'arrêté du 24 juin 2005 susvisé sont définies en annexe I au présent arrêté.