JORF n°150 du 29 juin 1996

Arrêté du 11 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 11 juin 1996, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite << Société d'agriculture, sciences,
belles-lettres et arts d'Orléans >>, dont le siège est à Orléans (Loiret), 5, rue A.-Petit, qui s'intitulera désormais << Académie d'Orléans, agriculture, sciences, belles-lettres et arts >>.

(1) Ces statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.