« ANNEXE
PLAN DE COMPTES M4 COM (PACIFIQUE)
Classe 1. - Comptes de capitaux

10 > DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES
102 > Dotations et fonds d'investissement
1021 > Dotation
1022 > Fonds d'investissement
10223 > Dotation territoriale pour l'investissement des communes
10228 > Autres fonds
10229 > Reprise sur dotations et autres fonds d'investissement
102293 > Reprise sur dotation territoriale pour l'investissement des communes
102298 > Reprise sur autres fonds
1025 > Dons et legs en capital
10251 > Dons et legs en capital
10259 > Reprise sur dons et legs en capital
1027 > Mise à disposition (chez le bénéficiaire)
105 > Ecarts de réévaluation
1051 > Réserve spéciale de réévaluation
1052 > Ecart de réévaluation libre
1053 > Réserve de réévaluation
106 > Réserves
1064 > Réserves réglementées
1068 > Autres réserves
11 > REPORT À NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)
110 > Report à nouveau (solde créditeur)
119 > Report à nouveau (solde débiteur)
12 > RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
13 > SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
131 > Subventions d'équipement
1311 > Etat et établissements nationaux
1312 > Territoires
1313 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
1314 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis et Futuna)
13141 > Communes et circonscriptions membres du GFP
13148 > Autres communes et circonscriptions
1315 > Groupements de collectivités
13151 > GFP de rattachement
13158 > Autres groupements
1316 > Autres établissements publics locaux
1317 > Budget communautaire et fonds structurels
1318 > Autres
133 > Fonds affectés à l'équipement
1331 > Dotation d'équipement des territoires ruraux
1332 > Produit du relèvement du tarif des amendes relatives à la circulation routière
1333 > PAE (Plan d'aménagement d'ensemble)
1334 > Participations pour non-réalisation d'aires de stationnement
1335 > Produit des amendes relatives à la circulation routière
1336 > Participations pour voiries et réseaux
1337 > Fonds intercommunal de péréquation
1338 > Autres
139 > Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
1391 > Subventions d'équipement
13911 > Etat et établissements nationaux
13912 > Territoires
13913 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
13914 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis et Futuna)
139141 > Communes et circonscriptions membres du GFP
139148 > Autres communes et circonscriptions
13915 > Groupements de collectivités
139151 > GFP de rattachement
139158 > Autres groupements
13916 > Autres établissements publics locaux
13917 > Budget communautaire et Fonds structurels
13918 > Autres
1393 > Fonds affectés à l'équipement
13931 > Dotation d'équipement des territoires ruraux
13932 > Produit du relèvement du tarif des amendes relatives à la circulation routière
13933 > PAE (Plan d'aménagement d'ensemble)
13934 > Participations pour non-réalisation d'aires de stationnement
13935 > Produit des amendes relatives à la circulation routière
13936 > Participations pour voiries et réseaux
13937 > Fonds intercommunal de péréquation
13938 > Autres
14 > PROVISIONS RÉGLEMENTÉES ET AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
145 > Amortissements dérogatoires
146 > Provision spéciale de réévaluation
148 > Autres provisions réglementées
15 > PROVISIONS
151 > Provisions pour risques
1511 > Provisions pour litiges et contentieux
15111 > Provisions pour litiges et contentieux (non budgétaires)
15112 > Provisions pour litiges et contentieux (budgétaires)
1514 > Provisions pour amendes et pénalités
15141 > Provisions pour amendes et pénalités (non budgétaires)
15142 > Provisions pour amendes et contentieux (budgétaires)
1515 > Provisions pour pertes de change
15151 > Provisions pour pertes de change (non budgétaires)
15152 > Provisions pour pertes de change (budgétaires)
1516 > Provisions de propre assureur
15161 > Provisions de propre assureur (non budgétaires)
15162 > Provisions de propre assureur (budgétaires)
1517 > Provisions pour garanties d'emprunts
15171 > Provisions pour garanties d'emprunts (non budgétaires)
15172 > Provisions pour garanties d'emprunts (budgétaires)
1518 > Autres provisions pour risques
15181 > Autres provisions pour risques (non budgétaires)
15182 > Autres provisions pour risques (budgétaires)
152 > Provisions pour risques et charges sur emprunts
1521 > Provisions pour risques et charges sur emprunts (non budgétaires)
1522 > Provisions pour risques et charges sur emprunts (budgétaires)
153 > Provisions pour pensions et obligations similaires
1531 > Provisions pour pensions et obligations similaires (non budgétaires)
1532 > Provisions pour pensions et obligations similaires (budgétaires)
155 > Provisions pour impôts
1551 > Provisions pour impôts (non budgétaires)
1552 > Provisions pour impôts (budgétaires)
156 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (concessionnaires)
1561 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (non budgétaires)
1562 > Provisions pour renouvellement des immobilisations (budgétaires)
157 > Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
1572 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions
15721 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions (non budgétaires)
15722 > Provisions pour gros entretien et grandes révisions (budgétaires)
158 > Autres provisions pour risques et charges
1581 > Autres provisions pour risques et charges (non budgétaires)
1582 > Autres provisions pour risques et charges (budgétaires)
16 > EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILÉES
163 > Emprunts obligataires
1631 > Emprunts obligataires
16311 > Emprunts obligataires remboursables in fine
16318 > Autres emprunts obligataires
1632 > Opérations sur capital remboursable in fine
164 > Emprunts auprès des établissements de crédit
1641 > Emprunts en XPF
1643 > Emprunts en devises (dont euros)
1644 > Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie
16441 > Opérations afférentes à l'emprunt
16449 > Opérations afférentes à l'option de tirage sur ligne de trésorerie
1645 > Remboursements temporaires sur emprunts auprès des établissements de crédit
16451 > Remboursements temporaires sur emprunts en XPF
16453 > Remboursements temporaires sur emprunts en devises (dont euros)
165 > Dépôts et cautionnements reçus
166 > Refinancement de dette
167 > Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
1671 > Avances consolidées du Trésor
1675 > Dettes afférentes aux PPP
1676 > Dettes envers locataires-acquéreurs
1678 > Autres emprunts et dettes assortis de conditions particulières
168 > Autres emprunts et dettes assimilées
1681 > Autres emprunts
16811 > Organismes d'assurances
16812 > Entreprises non financières
16813 > Particuliers
16814 > Etrangers
16818 > Autres prêteurs
1682 > Bons à moyen terme négociables
1687 > Autres dettes
16871 > Etat et établissements nationaux
16872 > Territoire
16873 > Provinces
16874 > Communes
168741 > Communes membres du GFP
168748 > Autres communes
16875 > Groupements de collectivités
168751 > GFP de rattachement
168758 > Autres groupements
16876 > Autres établissements publics locaux
16878 > Autres organismes et particuliers
1688 > Intérêts courus
16883 > Intérêts courus sur emprunts obligataires
16884 > Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit
16885 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements reçus
16887 > Intérêts courus sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
16888 > Intérêts courus sur autres emprunts et dettes assimilées
169 > Primes de remboursement des obligations
18 > COMPTE DE LIAISON : AFFECTATION (BUDGETS ANNEXES - RÉGIES NON PERSONNALISÉES)
181 > Compte de liaison : affectation…

Classe 2. - Comptes d'immobilisations

20 > IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
201 > Frais d'établissement
203 > Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion
2031 > Frais d'études
2032 > Frais de recherche et de développement
2033 > Frais d'insertion
205 > Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
2051 > Concessions et droits assimilés
2053 > Droit de superficie
206 > Droit au bail
207 > Fonds commercial
208 > Autres immobilisations incorporelles
2087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
2088 > Autres immobilisations incorporelles
21 > IMMOBILISATIONS CORPORELLES
211 > Terrains
2111 > Terrains nus
2112 > Terrains de voirie
2113 > Terrains aménagés autres que voirie
2114 > Terrains de gisement
2115 > Terrains bâtis
2117 > Bois et forêts
2118 > Autres terrains
212 > Agencements et aménagements de terrains
2121 > Terrains nus
2125 > Terrains bâtis
2128 > Autres agencements et aménagements de terrains
213 > Constructions
2131 > Bâtiments
2135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
2137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
2138 > Autres constructions
214 > Constructions sur sol d'autrui
2141 > Bâtiments
2143 > Droit de superficie
2145 > Installations générales, agencements, aménagements
2147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
2148 > Autres constructions
215 > Installations, matériels et outillage techniques
2151 > Installations complexes spécialisées
2152 > Installations de voirie
2153 > Installations à caractère spécifique
21531 > Réseaux d'adduction d'eau
21532 > Réseaux d'assainissement
21533 > Réseaux câblés
21534 > Réseaux d'électrification
21535 > Eclairage public
21538 > Autres réseaux
2154 > Matériel industriel
21541 > Electricité
21545 > Eclairage public
21548 > Autres
2155 > Outillage industriel
21551 > Electricité
21555 > Eclairage public
21558 > Autres
2156 > Matériel spécifique d'exploitation
21561 > Service de distribution d'eau
21562 > Service d'assainissement
21563 > Appareils de comptage électrique
21568 > Autres
2157 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
21571 > Service électricité
215711 > Matériel minier
215712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
215713 > Groupes électrogènes de secours
215718 > Autres matériel et outillage industriels
21575 > Eclairage public
21578 > Autres
2158 > Autres
216 > Collections et œuvres d'art
217 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
2171 > Terrains
21711 > Terrains nus
21712 - Terrains de voirie
21713 - Terrains aménagés autres que voirie
21714 - Terrains de gisement
21715 > Terrains bâtis
21718 > Autres terrains
2172 > Agencements et aménagements de terrains
21721 > Terrains nus
21725 > Terrains bâtis
21728 > Autres agencements et aménagements de terrains
2173 > Constructions
21731 > Bâtiments
21735 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
21738 > Autres constructions
2174 > Constructions sur sol d'autrui
21741 > Bâtiments
21745 > Installations générales, agencements, aménagements
21748 > Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions
2175 > Installations, matériel et outillage techniques
21751 > Installations complexes spécialisées
21752 > Installations de voirie
21753 > Installations à caractère spécifique
217531 > Réseaux d'adduction d'eau
217532 > Réseaux d'assainissement
217533 > Réseaux câblés
217534 > Réseaux d'électrification
217535 > Eclairage public
217538 > Autres
21754 > Matériel industriel
217541 > Electricité
217545 > Eclairage public
217548 > Autres
21755 > Outillage industriel
217551 > Electricité
217555 > Eclairage public
217558 > Autres
21756 > Matériel spécifique d'exploitation
217561 > Service de distribution d'eau
217562 > Service d'assainissement
217563 > Appareils de comptage électrique
217568 > Autres
21757 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
21758 > Autres
2178 > Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition
21782 > Matériel de transport
21783 > Matériel de bureau et matériel informatique
21784 > Mobilier
21785 > Cheptel
21786 > Emballages récupérables
21788 > Autres
218 > Autres immobilisations corporelles
2181 > Installations générales, agencements, aménagements divers
2182 > Matériel de transport
2183 > Matériel de bureau et matériel informatique
2184 > Mobilier
2185 > Cheptel
2186 > Emballages récupérables
2188 > Autres
22 > IMMOBILISATIONS REÇUES EN AFFECTATION OU EN CONCESSION
221 > Terrains
2211 > Terrains nus
2213 - Terrains aménagés autres que voirie
2214 - Terrains de gisement
2215 > Terrains bâtis
2218 > Autres terrains
222 > Agencements et aménagements de terrains
2221 > Terrains nus
2225 > Terrains bâtis
2228 > Autres agencements et aménagements de terrains
223 > Constructions
2231 > Bâtiments
2235 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
2238 > Autres constructions
224 > Constructions sur sol d'autrui
2241 > Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments
2245 > Constructions sur sol d'autrui - Installations générales, agencements, aménagements
2248 > Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions
225 > Installations, matériel et outillage techniques
2251 > Installations complexes spécialisées
2253 > Installations à caractère spécifique
22531 > Réseaux d'adduction d'eau
22532 > Réseaux d'assainissement
22533 > Réseaux câblés
22534 > Réseaux d'électrification
22535 > Eclairage public
22538 > Autres
2254 > Matériel industriel
22541 > Service électricité
225411 > Matériel minier
225412 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
225413 > Groupes électrogènes de secours
225418 > Autres matériel et outillage industriels
22548 > Autres
2255 > Outillage industriel
22551 > Electricité
22555 > Eclairage public
22558 > Autres
2256 > Matériel spécifique d'exploitation
22561 > Service de distribution d'eau
22562 > Service d'assainissement
22563 > Appareils de comptage électrique
22568 > Autres
2257 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
22571 > Service électricité
225711 > Matériel minier
225712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
225713 > Groupes électrogènes de secours
225718 > Autres matériel et outillage industriels
22575 > Eclairage public
22578 > Autres
2258 > Autres
226 > Collections et œuvres d'art
228 > Autres immobilisations corporelles
2281 > Installations générales, agencements et aménagements divers
2282 > Matériel de transport
2283 > Matériel de bureau et matériel informatique
2284 > Mobilier
2285 > Cheptel
2286 > Emballages récupérables
2288 > Autres
229 > Droits de l'affectant
2292 > Territoires
2293 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
2294 > Communes (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française) et circonscriptions (Wallis et Futuna)
2295 > EPCI
2298 > Autres
23 > IMMOBILISATIONS EN COURS
231 > Immobilisations corporelles en cours
2312 > Terrains
2313 > Constructions
2314 > Constructions sur sol d'autrui
2315 > Installations, matériel et outillage techniques
2316 > Collections et œuvres d'art
2317 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
2318 > Autres immobilisations corporelles
232 > Immobilisations incorporelles en cours
235 > Part investissement PPP
237 > Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles
238 > Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles
24 > IMMOBILISATIONS AFFECTÉES, CONCÉDÉES, AFFERMÉES OU MISES À DISPOSITION
241 > Mises en concession ou en affermage
242 > Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences
243 > Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
246 > Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale
248 > Autres mises en affectation ou mises à disposition
249 > Droits du remettant
2491 > Mises en concession ou en affermage
2492 > Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences
2493 > Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière
2496 > Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale
2498 > Autres mises en affectation ou mises à disposition
26 > PARTICIPATIONS ET CRÉANCES RATTACHÉES À DES PARTICIPATIONS
261 > Titres de participation
266 > Autres formes de participation
269 > Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27 > AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
271 > Titres immobilisés (droit de propriété)
272 > Titres immobilisés (droit de créance)
273 > Comptes de placements (long terme)
2731 > Comptes de placements rémunérés
274 > Prêts
275 > Dépôts et cautionnements versés
276 > Autres créances immobilisées
2761 > Créances pour avances en garantie d'emprunt
2762 > Créance sur transfert de droits à déduction de TVA - TGC
2763 > Créances sur des collectivités publiques
27631 > Etat et établissements nationaux
27632 > Territoires
27633 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
27634 > Communes (Nouvelle-Calédonie, Polynésie française) et circonscriptions (Wallis et Futuna)
276341 > Communes et circonscriptions membres du GFP
276348 > Autres communes et circonscriptions
27635 > Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier
276351 > GFP de rattachement
276358 > Autres groupements
27638 > Autres établissements publics
2764 > Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé
2766 > Créances pour locations-acquisitions
2768 > Intérêts courus
27682 > Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance)
27684 > Intérêts courus sur prêts
27685 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements
27688 > Intérêts courus sur créances diverses
279 > Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28 > AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
280 > Amortissements des immobilisations incorporelles
2801 > Frais d'établissement
2803 > Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion
28031 > Frais d'études
28032 > Frais de recherche et de développement
28033 > Frais d'insertion
2805 > Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
2807 > Fonds commercial
2808 > Autres immobilisations incorporelles
28087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
28088 > Autres immobilisations incorporelles
281 > Amortissements des immobilisations corporelles
2812 > Agencements, aménagements de terrains
28121 > Terrains nus
28125 > Terrains bâtis
28128 > Autres agencements et aménagements de terrains
2813 > Constructions
28131 > Bâtiments
28135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
28137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
28138 > Autres constructions
2814 > Constructions sur sol d'autrui
28141 > Bâtiments
28143 > Droit de superficie
28145 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
28147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
28148 > Autres constructions
2815 > Installations, matériel et outillage techniques
28151 > Installations complexes spécialisées
28152 > Installations de voirie
28153 > Installations à caractère spécifique
281531 > Réseaux d'adduction d'eau
281532 > Réseaux d'assainissement
281533 > Réseaux câblés
281534 > Réseaux d'électrification
281535 > Eclairage public
281538 > Autres réseaux
28154 > Matériel industriel
281541 > Electricité
281545 > Eclairage public
281548 > Autres
28155 > Outillage industriel
281551 > Electricité
281555 > Eclairage public
281558 > Autres
28156 > Matériel spécifique d'exploitation
281561 > Service de distribution d'eau
281562 > Service d'assainissement
281563 > Appareils de comptage électrique
281568 > Autres
28157 > Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
281571 > Service électricité
2815711 > Matériel minier
2815712 > Matériel de levage, manutention, forage et terrassement
2815713 > Groupes électrogènes de secours
2815718 > Autres matériel et outillage industriels
281575 > Eclairage public
281578 > Autres
28158 > Autres
2817 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
28172 > Agencements et aménagements de terrains
28173 > Constructions
28174 > Constructions sur sol d'autrui
28175 > Installations, matériel et outillage techniques
28178 > Autres immobilisations corporelles
2818 > Autres immobilisations corporelles
28181 > Installations générales, agencements et aménagements divers
28182 > Matériel de transport
28183 > Matériel de bureau et matériel informatique
28184 > Mobilier
28185 > Cheptel
28186 > Emballages récupérables
28188 > Autres
282 > Amortissements des immobilisations reçues en affectation ou en concession
2822 > Agencements et aménagements de terrains
2823 > Constructions
2824 > Constructions sur sol d'autrui
2825 > Installations, matériel et outillage techniques
2828 > Autres immobilisations corporelles
29 > DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS
290 > Dépréciations des immobilisations incorporelles
2905 > Marques, procédés, droits et valeurs similaires
2906 > Droit au bail
2907 > Fonds commercial
2908 > Autres immobilisations incorporelles
29087 > Immobilisations incorporelles reçues au titre d'une mise à disposition
29088 > Autres immobilisations incorporelles
291 > Dépréciations des immobilisations corporelles
2911 > Terrains
29111 > Terrains nus
29112 > Terrains de voirie
29113 > Terrains aménagés autres que voirie
29114 > Terrains de gisement
29115 > Terrains bâtis
29117 > Bois et forêts
29118 > Autres terrains
2912 > Agencements et aménagements de terrains
29121 > Terrains nus
29125 > Terrains bâtis
29128 > Autres agencements et aménagements de terrains
2913 > Constructions
29131 > Bâtiments
29135 > Installations générales, agencements, aménagements des constructions
29137 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
29138 > Autres constructions
2914 > Constructions sur sol d'autrui
29141 > Bâtiments
29143 > Droit de superficie
29145 > Installations générales, agencements, aménagements
29147 > Ouvrages hydrauliques de génie civil
29148 > Autres constructions
2915 > Installations, matériels et outillages techniques
29151 > Installations complexes spécialisées
29152 > Installations de voirie
29153 > Installations à caractère spécifique
29154 > Matériel industriel
29155 > Outillage industriel
29156 > Matériel spécifique d'exploitation
29157 > Agencements et aménagements des matériel et outillage industriels
29158 > Autres
2916 > Collections et œuvres d'art
2917 > Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition
29171 > Terrains
29172 > Agencements et aménagements de terrains
29173 > Constructions
29174 > Constructions sur sol d'autrui
29175 > Installations, matériels et outillages techniques
29178 > Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition
2918 > Autres immobilisations corporelles
29181 > Installations générales, agencements, aménagements divers
29182 > Matériel de transport
29183 > Matériel de bureau et matériel informatique
29184 > Mobilier
29185 > Cheptel
29186 > Emballages récupérables
29188 > Autres
292 > Dépréciations des immobilisations reçues en concession
2921 > Terrains
2922 > Agencements et aménagements de terrains
2923 > Constructions
2924 > Constructions sur sol d'autrui
2925 > Installations, matériel et outillage techniques
2928 > Autres immobilisations corporelles
293 > Dépréciations des immobilisations en cours
2931 > Immobilisations corporelles en cours
2932 > Immobilisations incorporelles en cours
296 > Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
2961 > Titres de participation
2966 > Autres formes de participation
297 > Dépréciations des autres immobilisations financières
2971 > Titres immobilisés - Droit de propriété
2972 > Titres immobilisés - Droit de créance
2974 > Prêts
2975 > Dépôts et cautionnements versés
2976 > Autres créances immobilisées
29761 > Créances pour avances en garanties d'emprunt
29762 > Créances sur transfert de droits à déduction de TVA - TGC
29763 > Créances sur des collectivités publiques
29764 > Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé
29766 > Créances pour locations-acquisitions
29768 > Intérêts courus
297682 > Intérêts courus sur titres immobilisés (droit de créance)
297684 > Intérêts courus sur prêts
297685 > Intérêts courus sur dépôts et cautionnements
297688 > Intérêts courus sur créances diverses

Classe 3. - Comptes de stocks et en-cours

31 > MATIÈRES PREMIÈRES ET ASSIMILÉES
313 > Matières premières et fournitures
315 > Terrains à aménager
318 > Autres
32 > AUTRES APPROVISIONNEMENTS
321 > Matières consommables
322 > Fournitures consommables
3221 > Combustibles et carburants
3222 > Produits d'entretien
3223 > Fournitures d'atelier et d'usine
3224 > Fournitures de magasin
3225 > Fournitures administratives
3226 > Vêtements de travail
3227 > Fournitures scolaires
3228 > Autres fournitures consommables
323 > Travaux
325 > Tabacs
326 > Emballages
33 > EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
331 > Produits en cours
335 > Travaux en cours
3351 > Terrains
3354 > Etudes et prestations de services
3355 > Travaux
3358 > Frais annexes
33581 > Frais accessoires
33586 > Frais financiers
34 > EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
341 > Etudes en cours
345 > Prestations de service en cours
348 > Autres en-cours de production de services
35 > STOCKS DE PRODUITS
351 > Produits intermédiaires
355 > Produits finis
3551 > Produits finis (autres que terrains aménagés)
3555 > Terrains aménagés
358 > Produits résiduels (ou matières de récupération)
37 > STOCKS DE MARCHANDISES ET DE TERRAINS NUS
39 > DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN-COURS
391 > Dépréciations des matières premières et assimilées
392 > Dépréciations des autres approvisionnements
393 > Dépréciations des en-cours de production de biens
394 > Dépréciations des en-cours de production de services
395 > Dépréciations des stocks de produits
397 > Dépréciations des stocks de marchandises

Classe 4. - Comptes de tiers

40 > FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
401 > Fournisseurs
4011 > Fournisseurs
4012 > Fournisseurs - Exercice précédent1
4014 > Fournisseurs - Exercices antérieurs2
4017 > Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés
40171 > Fournisseurs - Retenues de garantie
40172 > Fournisseurs - Cessions, Oppositions
40173 > Fournisseurs - Pénalités de retard d'exécution des marchés publics
402 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés
4021 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés
4027 > Fournisseurs de terrains ou constructions stockés - Oppositions
403 > Fournisseurs - Effets à payer
404 > Fournisseurs d'immobilisations
4041 > Fournisseurs d'immobilisations
4042 > Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent3
4044 > Fournisseurs d'immobilisations - Exercices antérieurs4
4047 > Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés
40471 > Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie
40472 > Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions
40473 > Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés publics
405 > Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer
407 > Fournisseurs - Différences de conversion
4071 > Fournisseurs - Différences de conversion
4074 > Fournisseurs d'immobilisations - Différences de conversion
408 > Fournisseurs - Factures non parvenues
409 > Fournisseurs débiteurs
4091 > Fournisseurs - Avances versées sur commandes
4096 > Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre
4097 > Fournisseurs - Autres avoirs
4098 > Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
41 > CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
411 > Clients
4111 > Clients - Exercice courant5
4112 > Clients - Exercice précédent6
4114 > Clients - Exercices antérieurs7
412 > Clients - Redevances agences de l'eau
413 > Clients - Effets à recevoir
414 > Locataires-acquéreurs et locataires
4141 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercice courant8
4142 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercice précédent9
4144 > Locataires - acquéreurs et locataires - Exercices antérieurs10
415 > Traites de bois (régime forestier)
416 > Clients douteux
4161 > Créances douteuses
4162 > Créances irrécouvrables admises par le juge des comptes
417 > Clients - Différences de conversion
418 > Clients - Produits non encore facturés
4181 > Clients - Produits non encore facturés
4182 > Acquéreurs de terrains aménagés stockés - Produits non encore facturés
419 > Clients créditeurs
4191 > Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
4196 > Clients - Dettes pour emballages et matériels consignés
4197 > Clients - Autres avoirs
4198 > Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
42 > PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES
421 > Personnel - Rémunérations dues
4211 > Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant11
4212 > Personnel - Rémunérations dues - Exercice précédent12
4214 > Personnel - Rémunérations dues - Exercices antérieurs13
422 > Comité d'entreprise, œuvres sociales
424 > Participation des salariés aux résultats
425 > Personnel - Acomptes
427 > Personnel - Oppositions
428 > Personnel - Charges à payer et produits à recevoir
4282 > Dettes provisionnées pour congés à payer
4284 > Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
4286 > Autres charges à payer
4287 > Produits à recevoir
429 > Déficits et débets des comptables et régisseurs
43 > SÉCURITÉ SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX
431 > Sécurité sociale et assimilés
437 > Autres organismes sociaux
438 > Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir
4382 > Charges sociales sur congés à payer
4386 > Autres charges à payer
4387 > Produits à recevoir
44 > ÉTAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
441 > Etat et autres collectivités - Subventions à recevoir
4411 > Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir
4412 > Fonds de soutien
44121 > Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées
44122 > Sortie des emprunts à risques sans IRA capitalisées
442 > Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
443 > Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques
4431 > Etat
44311 > Dépenses
44312 > Recettes
4432 > Territoires
44321 > Dépenses
44322 > Recettes
4433 > Provinces de Nouvelle-Calédonie
44331 > Dépenses
44332 > Recettes
4434 > Communes (Polynésie française et Nouvelle-Calédonie) et circonscriptions (Wallis et Futuna)
44341 > Dépenses
44342 > Recettes
4435 > Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier
44351 > Dépenses
44352 > Recettes
4438 > Autres établissements publics locaux
44381 > Dépenses
44382 > Recettes
444 > Impôts sur les bénéfices
445 > Taxes sur le chiffre d'affaires
4452 > TVA intracommunautaire due
4453 > TVA due à l'importation
4455 > Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
44551 > TVA - TGC à décaisser
44558 > Taxes assimilées à la TVA ou à la TGC
4456 > Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
44562 > TVA - TGC sur immobilisations
44566 > TVA - TGC sur autres biens et services
44567 > Crédit de TVA - TGC à reporter
44568 > Taxes assimilées à la TVA ou à la TGC
4457 > Taxes sur le chiffre d'affaires collectées
44571 > TVA - TGC collectée
44578 > Taxes assimilées à la TVA ou la TGC
4458 > Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
44581 > Acomptes - Régime simplifié d'imposition
44583 > Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
44585 > TVA - TGC à régulariser - Retenue de garantie
44588 > Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
445884 > TVA - TGC déduite sur avances versées - Régime des encaissements
445885 > TVA - TGC décaissée sur avances reçues - Régime des encaissements
445886 > TVA - TGC à déduire lors du paiement - Régime des encaissements
445888 > Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
447 > Autres impôts, taxes et versements assimilés
448 > Etat - Charges à payer et produits à recevoir
4482 > Charges fiscales sur congés à payer
4486 > Charges à payer
4487 > Produits à recevoir
449 > Quotas d'émission de GES à acquérir
45 > COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHÉE
451 > Compte de rattachement avec… (à subdiviser)
454 > Travaux effectués d'office pour le compte de tiers
4541 > Dépenses
4542 > Recettes
455 > Recettes sur rôle pour le compte de tiers
4551 > Redevable sur rôle pour le compte de tiers
4557 > Produits sur rôle pour le compte de tiers
4558 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers
45581 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers - Prise en compte
45582 > TVA - TGC sur rôle pour le compte de tiers - Encaissements
4559 > Versements sur rôle pour le compte de tiers
45591 > Versements sur rôle pour le compte de tiers - Produits
45592 > Versements sur rôle pour le compte de tiers - TVA- TGC
457 > Opérations d'investissement pour tiers coutumiers
4571 > Dépenses
4572 > Recettes
458 > Opérations pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)
4581 > Dépenses (à subdiviser par opération)
4582 > Recettes (à subdiviser par opération)
46 > DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
461 > Dons et legs en instance
462 > Créances sur cessions d'immobilisations
463 > Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité
4631 > Souscriptions reçues
4632 > Intérêts à payer
4633 > Titres amortis (ou capital) à rembourser
464 > Encaissements pour le compte de tiers (hors rôles)
465 > Avances en garantie d'emprunt
466 > Excédents de versement
467 > Autres comptes débiteurs ou créditeurs
4671 > Autres comptes créditeurs
46711 > Autres comptes créditeurs - Exercice courant14
46712 > Autres comptes créditeurs - Exercice précédent15
46714 > Autres comptes créditeurs - Exercices antérieurs16
46717 > Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions
4672 > Autres comptes débiteurs
46721 > Débiteurs divers - Exercice courant17
46722 > Débiteurs divers - Exercice précédent18
46724 > Débiteurs divers - Exercices antérieurs19
4673 > Cotisations interprofessionnelles
4674 > Opérations avec des régisseurs intéressés
4675 > Mandataires - Opérations déléguées - Recettes
4677 > Débiteurs et créditeurs divers - Différences de conversion
46771 > Créditeurs divers - Différences de conversion
46772 > Débiteurs divers - Différences de conversion
468 > Divers - Charges à payer et produits à recevoir
4686 > Charges à payer
4687 > Produits à recevoir
47 > COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE
471 > Recettes à classer ou à régulariser
4711 > Versements des régisseurs
4712 > Virements réimputés
4713 > Recettes perçues avant émission des titres
47131 > Versements sur contributions directes
47132 > Versements sur dotation globale de fonctionnement
47133 > Fonds d'emprunt
47134 > Subventions
47138 > Autres
4714 > Recettes à réimputer
47141 > Recettes perçues en excédent à réimputer
471411 > Excédents à réimputer - Personnes physiques
471412 > Excédents à réimputer - Personnes morales
47142 > Frais de saisie perçus avant prise en charge
47143 > Flux d'encaissement à réimputer
4715 > Recettes à ventiler - Cartes multiservices
4716 > Versements des mandataires
4718 > Autres recettes à régulariser
472 > Dépenses à classer ou à régulariser
4721 > Dépenses réglées sans mandatement préalable
47211 > Remboursements d'annuités d'emprunts
47218 > Autres dépenses
4722 > Commissions bancaires en instance de mandatement (carte bancaire)
4727 > Avances pour achat de valeurs mobilières
4728 > Autres dépenses à régulariser
473 > Dépenses à l'étranger
475 > Recettes sur rôle
4751 > Redevables sur rôle
4757 > Produits sur rôle
4758 > TVA - TGC sur rôle
4759 > Versement du tiers en charge du rôle
476 > Différence de conversion - Actif
4761 > Diminution des créances
47611 > Diminution des prêts
47612 > Diminution d'autres créances
4762 > Augmentation des dettes
47621 > Augmentation d'emprunts et dettes assimilées
47622 > Augmentation d'autres dettes
4768 > Différences compensées par couverture de change
477 > Différences de conversion - Passif
4771 > Augmentation des créances
47711 > Augmentation des prêts
47712 > Augmentation d'autres créances
4772 > Diminution des dettes
47721 > Diminution d'emprunts et dettes assimilées
47722 > Diminution d'autres dettes
4778 > Différences compensées par couverture de change
478 > Autres comptes transitoires
4781 > Frais de poursuite rattachés
4784 > Arrondis sur déclaration de TVA - TGC
4788 > Autres comptes transitoires
48 > COMPTES DE RÉGULARISATION
481 > Charges à répartir sur plusieurs exercices
4815 > Charges liées à la crise sanitaire COVID-19
4816 > Frais d'émission des emprunts
4817 > Pénalités de renégociation de la dette
4818 > Charges à étaler
486 > Charges constatées d'avance
487 > Produits constatés d'avance
49 > DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE TIERS
491 > Dépréciations des comptes de clients
496 > Dépréciations des comptes de débiteurs divers

Classe 5. - Comptes financiers

50 > VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
506 > Obligations
507 > Bons du Trésor et bons d'épargne OPT/PTT
508 > Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
51 > BANQUES, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
511 > Valeurs à l'encaissement
5112 > Chèques à encaisser
5113 > Effets à l'encaissement
5114 > Effets à l'escompte
5115 > Cartes bancaires à l'encaissement
5116 > TIP à l'encaissement
5117 > Valeurs impayées
51172 > Chèques impayés
51175 > Cartes bancaires impayées
51176 > TIP impayés
51178 > Autres valeurs impayées
5118 > Autres valeurs à l'encaissement
512 > Banques
514 > Chèques postaux
515 > Compte au trésor
516 > Compte de placements (court terme)
5161 > Comptes de placements rémunérés
5162 > Comptes à terme
517 > Autres organismes financiers
518 > Intérêts courus
5186 > Intérêts courus à payer
5187 > Intérêts courus à recevoir
519 > Concours financiers à court terme
5191 > Avances du Trésor
5192 > Avances de trésorerie
51921 > Avances de trésorerie de la collectivité de rattachement (régies non personnalisées)
51928 > Autres avances de trésorerie
5193 > Lignes de crédit de trésorerie
51931 > Lignes de crédit de trésorerie
51932 > Lignes de crédit de trésorerie liées à un emprunt
5194 > Billets de trésorerie
5198 > Autres crédits de trésorerie
53 > CAISSE
54 > RÉGIES D'AVANCES ET ACCRÉDITIFS
541 > Disponibilités chez les régisseurs
5411 > Régisseurs d'avances (avances)
5412 > Régisseurs de recettes (fonds de caisse)
542 > Disponibilités chez d'autres tiers
5421 > Administrateurs de legs
5428 > Disponibilités chez d'autres tiers
55 > AVANCES DE TRÉSORERIE VERSÉES
551 > Avances à des établissements publics locaux
5511 > Avances aux établissements de santé
5512 > Avances aux organismes de regroupement en début d'activité
552 > Avances aux sociétés d'économie mixte
553 > Avances à des régies dotées de la seule autonomie financière
558 > Autres avances de trésorerie versées
5581 > Autres avances de trésorerie versées
5588 > Intérêts courus
58 > VIREMENTS INTERNES
580 > Opérations d'ordre budgétaire
584 > Encaissements par lecture optique
588 > Autres virements internes
589 > Compte technique CLARA reprise des balances d'entrée
59 > DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FINANCIERS
590 > Dépréciations des valeurs mobilières de placement
5906 > Obligations
5908 > Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
595 > Dépréciations des avances de trésorerie versées

Classe 6. - Comptes de charges

60 > ACHATS ET VARIATION DES STOCKS
601 > Achats stockés - Matières premières (et fournitures)
6013 > Matières premières et fournitures
6015 > Terrains à aménager
6018 > Autres
6019 > Produits en atténuation de charges
602 > Achats stockés - Autres approvisionnements
6021 > Matières consommables
6022 > Fournitures consommables
60221 > Combustibles et carburants
60222 > Produits d'entretien
60223 > Fournitures d'atelier et d'usine
60224 > Fournitures de magasin
60225 > Fourniture de bureau
60226 > Vêtements de travail
60227 > Pièces de rechange
60228 > Autres fournitures consommables
6024 > Tabacs
6025 > Achats de gaz
6026 > Emballages
603 > Variations des stocks
6031 > Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
6032 > Variation des stocks des autres approvisionnements
6037 > Variation des stocks de marchandises et de terrains nus
604 > Achats d'études et prestations de services
6041 > Achats d'études (autres que terrains à aménager)
6042 > Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)
6045 > Achats d'études, prestations de services (terrains à aménager)
605 > Achats de matériel, équipements et travaux
606 > Achats non stockés de matière et fournitures
6061 > Fournitures non stockables (eau, énergie…)
60611 > Eau et assainissement
60612 > Energie - Electricité
60613 > Climatisation
60618 > Autres fournitures non stockables
6062 > Fournitures non stockées
60621 > Combustibles
60622 > Carburants
60623 > Alimentation
60624 > Produits de traitement
60628 > Autres fournitures non stockées
6063 > Fournitures d'entretien et de petit équipement
60631 > Fournitures d'entretien
60632 > Fournitures de petit équipement
60633 > Fournitures de voirie
60636 > Vêtements de travail
6064 > Fournitures administratives
6066 > Carburants
6068 > Autres matières et fournitures
607 > Achats de marchandises
6071 > Compteurs
6078 > Autres marchandises
608 > Frais accessoires d'achat
609 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
6091 > de matières premières (et fournitures)
6092 > d'autres approvisionnements stockés
6094 > d'études et prestations de services
6095 > de matériel, équipements et travaux
6096 > d'approvisionnements non stockés
6097 > de marchandises
61/62 > AUTRES CHARGES EXTERNES
61 > SERVICES EXTÉRIEURS
611 > Sous-traitance générale
612 > Redevances de crédit-bail
6122 > Crédit-bail mobilier
6125 > Crédit-bail immobilier
613 > Locations, droits de passage et servitudes diverses
6132 > Locations immobilières
6135 > Locations mobilières
6136 > Mali sur emballages
6137 > Redevances, droits de passage et servitudes diverses
614 > Charges locatives et de copropriété
615 > Entretien et réparations
6152 > sur biens immobiliers
61521 > Terrains
61522 > Bâtiments
61523 > Voies et réseaux
61524 > Bois et forêts
61528 > Autres
6155 > sur biens mobiliers
61551 > Matériel roulant
61558 > Autres biens mobiliers
6156 > Maintenance
616 > Primes d'assurances
6161 > Multirisques
6162 > Assurance obligatoire dommage construction
6168 > Autres
617 > Etudes et recherches
618 > Divers
6182 > Documentation générale et technique
6184 > Versements à des organismes de formation
6185 > Frais de colloques et séminaires
6188 > Autres frais divers
619 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
62 > AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
621 > Personnel extérieur au service
6211 > Personnel intérimaire
6215 > Personnel affecté par la collectivité de rattachement
6218 > Autre personnel extérieur
622 > Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221 > Commissions et courtages sur achats
6222 > Commissions et courtages sur ventes
6225 > Indemnités au comptable et aux régisseurs
6226 > Honoraires
6227 > Frais d'actes et de contentieux
6228 > Divers
623 > Publicité, publications, relations publiques
6231 > Annonces et insertions
6232 > Fêtes et cérémonies
6233 > Foires et expositions
6236 > Catalogues et imprimés
6237 > Publications
6238 > Divers
624 > Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241 > Transports sur achats
6242 > Transports sur ventes
6244 > Transports administratifs
6247 > Transports collectifs du personnel
6248 > Divers
625 > Déplacements, missions et réceptions
6251 > Voyages et déplacements
6255 > Frais de déménagement
6256 > Missions
6257 > Réceptions
626 > Frais postaux et de télécommunications
6261 > Frais d'affranchissement
6262 > Frais de télécommunications
627 > Services bancaires et assimilés
628 > Divers
6281 > Concours divers (cotisations…)
6282 > Frais de gardiennage
6283 > Frais de nettoyage des locaux
6284 > Redevances pour services rendus
6287 > Remboursements de frais
62871 > à la collectivité de rattachement
62872 > Aux budgets annexes et aux régies
62875 > Aux membres du GFP
62876 > au GFP de rattachement
62878 > à des tiers
6288 > Autres
629 > Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63 > IMPÔTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
631 > Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
633 > Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
6332 > Cotisations versées au FNAL
6333 > Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
6334 > Participation des employeurs à l'effort de construction
6335 > Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
6336 > Cotisations au CNFPT, aux CDG, au CGF et à l'IFAP
6338 > Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
635 > Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
6351 > Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
63511 > Impôts directs - Patente
63512 > Taxes foncières
63513 > Autres impôts locaux
63514 > Taxe sur les véhicules des sociétés
6352 > Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
6353 > Impôts indirects
6354 > Droits d'enregistrement et de timbre
6355 > Taxes et impôts sur les véhicules
6358 > Autres droits
637 > Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64 > CHARGES DE PERSONNEL
641 > Rémunérations du personnel
6411 > Salaires, appointements, commissions de base
6412 > Congés payés
6413 > Primes et gratifications
6414 > Indemnités et avantages divers
6415 > Supplément familial
6416 > Emplois d'insertion
64161 > Emplois jeunes
64168 > Autres emplois d'insertion
6417 > Rémunérations des apprentis
6419 > Remboursements sur rémunérations du personnel
64191 > Crédit impôt compétitivité emploi
64198 > Autres remboursements
645 > Charges de sécurité sociale et de prévoyance
6451 > Cotisations sociales
6452 > Cotisations aux mutuelles
6453 > Cotisations aux caisses de retraite
6454 > Cotisations au Pôle Emploi
6455 > Cotisations pour assurance du personnel
6457 > Cotisations sociales liées à l'apprentissage
6458 > Cotisations aux autres organismes sociaux
6459 > Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance
647 > Autres charges sociales
6471 > Prestations directes
6472 > Versements aux comités d'entreprise et prestations familiales directes
6473 > Allocations de chômage
6474 > Versements aux autres œuvres sociales
6475 > Médecine du travail, pharmacie
6478 > Autres charges sociales diverses
6479 > Remboursements sur autres charges sociales
648 > Autres charges de personnel
6483 > Cessation progressive d'activité
64831 > Indemnités aux agents
64832 > Contributions au fonds de compensation de cessation progressive d'activité
6488 > Autres charges
6489 > Remboursements au titre du fonds de compensation de cessation progressive d'activité
65 > AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
651 > Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires
6512 > Droits d'utilisation - Informatique en nuage
6518 > Autres
653 > Indemnités et frais de mission et de formation des élus et des membres du conseil d'administration
6531 > Indemnités
6532 > Frais de mission
6533 > Cotisations de retraite
6534 > Cotisations de sécurité sociale - Part patronale
6535 > Formation
6536 > Frais de représentation
654 > Pertes sur créances irrécouvrables
6541 > Créances admises en non-valeur
6542 > Créances éteintes
657 > Subventions de fonctionnement versées
6573 > Subventions de fonctionnement aux organismes publics
65731 > Etat
65732 > Territoires
65733 > Provinces
65734 > Communes et circonscriptions
65735 > Groupements de collectivités
65736 > Etablissements et services rattachés
65737 > Autres établissements publics locaux
65738 > Autres organismes publics
6574 > Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
658 > Charges diverses de gestion courante
66 > CHARGES FINANCIÈRES
661 > Charges d'intérêts
6611 > Intérêts des emprunts et dettes
66111 > Intérêts réglés à l'échéance
66112 > Intérêts - Rattachement des ICNE
66113 > Remboursements d'intérêts d'emprunts transférés
661132 > au GFP de rattachement
661133 > à la collectivité ou à l'établissement de rattachement
661138 > à d'autres tiers
6615 > Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
6616 > Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte…)
6618 > Intérêts des autres dettes
665 > Escomptes accordés
666 > Pertes de change
667 > Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
668 > Autres charges financières
6681 > Indemnités pour remboursement anticipé d'emprunt à risque
6682 > Indemnité de réaménagement d'emprunt (pour ordre)
6688 > Autres
67 > CHARGES EXCEPTIONNELLES
671 > Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6711 > Intérêts moratoires et pénalités sur marchés
6712 > Pénalités, amendes fiscales et pénales
6713 > Dons, libéralités
6714 > Bourses et prix
6717 > Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
6718 > Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
672 > Reversement de l'excédent à la collectivité de rattachement
673 > Titres annulés (sur exercices antérieurs)
674 > Subventions exceptionnelles
6742 > Subventions exceptionnelles d'équipement
6743 > Subventions exceptionnelles de fonctionnement
675 > Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
678 > Autres charges exceptionnelles
68 > DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, AUX DÉPRÉCIATIONS ET AUX PROVISIONS
681 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges d'exploitation
6811 > Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
6812 > Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
6815 > Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation
6816 > Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
6817 > Dotations aux dépréciations des actifs circulants
686 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières
6861 > Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6862 > Dotations aux amortissements des charges financières à répartir
6865 > Dotations aux provisions pour risques et charges financiers
6866 > Dotations aux dépréciations des éléments financiers
687 > Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges exceptionnelles
6871 > Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
6872 > Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
6874 > Dotations aux autres provisions réglementées
6875 > Dotations aux provisions pour risques et charges exceptionnels
6876 > Dotations aux dépréciations exceptionnelles
69 > IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES ET ASSIMILES
691 > Participation des salariés aux résultats
695 > Impôts sur les bénéfices
6951 > Impôts sur les bénéfices
6959 > Atténuations - Impôts sur les bénéfices
698 > Intégration fiscale
6981 > Intégration fiscale - Charges
6989 > Intégration fiscale - Produits
699 > Produits - Reports en arrière des déficits

Classe 7. - Comptes de produits

70 > VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES
701 > Ventes de produits finis et intermédiaires
7010 > Electricité
7011 > Ventes d'eau
70111 > Ventes d'eau aux abonnés
70118 > Autres ventes d'eau
7012 > Taxes et redevances
702 > Energie livrée non facturée non relevée
703 > Ventes de produits résiduels
704 > Travaux
705 > Etudes
706 > Prestations de services
7061 > Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets
70611 > Redevance d'enlèvement des ordures ménagères
70612 > Redevance spéciale d'enlèvement des ordures
70613 > Abonnement ou redevance pour enlèvement des déchets industriels et commerciaux
70619 > Reversements sur redevances d'enlèvement des ordures et des déchets
7062 > Redevances d'assainissement collectif et pour modernisation des réseaux de collecte
70621 > Redevance d'assainissement collectif
70622 > Redevance pour modernisation des réseaux de collecte
70623 > Participation pour assainissement collectif
7063 > Redevances d'assainissement non collectif
7064 > Contribution des communes et des EPCI (eaux pluviales)
7065 > Location de compteurs
7066 > Produits des commissions pour recouvrement de la redevance d'assainissement
7067 > Transport
70671 > Transport de voyageurs
70672 > Produits de l'affrètement
70673 > Services accessoires aux transports
70674 > Location de véhicules sans chauffeurs
7068 > Autres prestations de services
707 > Ventes de marchandises
7071 > Compteurs
7078 > Autres marchandises
708 > Produits des activités annexes
7081 > Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
7082 > Commissions et courtages
7083 > Locations diverses
7084 > Mise à disposition de personnel facturée
7085 > Ports et frais accessoires facturés
7086 > Produits des ventes de tabacs
7087 > Remboursements de frais
70871 > par la collectivité de rattachement
70872 > par les budgets annexes et les régies
70876 > par le GFP de rattachement
70878 > par des tiers
7088 > Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements…)
709 > Rabais, remises et ristournes accordés
7091 > sur ventes de produits finis et intermédiaires
7093 > sur ventes de produits résiduels
7094 > sur travaux
7095 > sur études
7096 > sur prestations de services
7097 > sur ventes de marchandises
7098 > sur produits des activités annexes
71 > PRODUCTION STOCKÉE (OU DÉSTOCKAGE)
713 > Variation des stocks (en-cours de production, produits)
7133 > Variation des en-cours de production de biens
7134 > Variation des en-cours de production de services
7135 > Variation des stocks de produits
71351 > Variation des stocks de produits autres que terrains
71355 > Variation des stocks de terrains aménagés
72 > PRODUCTION IMMOBILISÉE
721 > Immobilisations incorporelles
722 > Immobilisations corporelles
73 > PRODUITS ISSUS DE LA FISCALITÉ
735 > Impôts et taxes spécifiques liés à la production énergique industrielle
7351 > Taxe sur l'électricité
7358 > Autres
738 > Autres produits issus de la fiscalité
739 > Reversements et restitutions sur impôts et taxes
74 > SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
746 > Fonds d'électrification rurale (FER)
747 > Participations
7471 > Etat
7472 > Territoires
7473 > Provinces
7474 > Communes et circonscriptions
7475 > Groupements de collectivités
7477 > Budget communautaire
7478 > Autres organismes
748 > Autres attributions et participations
7488 > Autres attributions et participations
7489 > Reversements et restitution sur autres attributions et participations
75 > AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
751 > Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires
752 > Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
753 > Reversement taxe de séjour
754 > Redevances droits de stationnement
7541 > Redevance de stationnement
7542 > Forfait post-stationnement
7549 > Reversement redevance droit de stationnement
75492 > Reversement sur forfait post-stationnement
755 > Redevances pour défaut de branchement à l'égout
757 > Redevances versées par les fermiers et concessionnaires
758 > Produits divers de gestion courante
76 > PRODUITS FINANCIERS
761 > Produits de participations
762 > Produits des autres immobilisations financières
7621 > Produits des autres immobilisations financières encaissés à l'échéance
7622 > Produits des autres immobilisations financières - Rattachement des ICNE
764 > Revenus des valeurs mobilières de placement
765 > Escomptes obtenus
766 > Gains de change
767 > Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
768 > Autres produits financiers
7681 > Fonds de soutien - Sortie des emprunts à risque
7688 > Autres
77 > PRODUITS EXCEPTIONNELS
771 > Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7711 > Dédits et pénalités perçus
7713 > Libéralités reçues
7714 > Recouvrement sur créances admises en non valeur
7717 > Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices
7718 > Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
773 > Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale
774 > Subventions exceptionnelles
7741 > de la collectivité de rattachement
7748 > des tiers
775 > Produits des cessions d'éléments d'actif
776 > Prise en charge du déficit du budget annexe à caractère industriel et commercial par le budget principal
777 > Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
778 > Autres produits exceptionnels
78 > REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS
781 > Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)
7811 > Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
7815 > Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation
7816 > Reprises sur dépréciations des immobilisations incorporelles corporelles
7817 > Reprises sur dépréciations des actifs circulants
786 > Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)
7865 > Reprises sur provisions pour risques et charges financiers
7866 > Reprises sur dépréciations des éléments financiers
787 > Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
7872 > Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
7874 > Reprises sur autres provisions réglementées
7875 > Reprises sur provisions pour risques et charges exceptionnels
7876 > Reprises sur dépréciations exceptionnelles
79 > TRANSFERTS DE CHARGES
791 > Transferts de charges d'exploitation
796 > Transferts de charges financières
797 > Transferts de charges exceptionnelles

Classe 8. - Comptes spéciaux

80 > ENGAGEMENTS HORS BILAN
801 > Engagements donnés
8015 > Engagement sur garanties d'emprunt
8016 > Redevances de crédit-bail restant à courir
80161 > Crédit-bail mobilier
80165 > Crédit-bail immobilier
8017 > Subventions à verser par annuités (annuités restant à courir)
8018 > Autres engagements donnés
802 > Engagements reçus
8026 > Redevances de crédit-bail restant à recevoir
8027 > Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
8028 > Autres engagements reçus
86 > VALEURS INACTIVES
861 > Comptes de position : titres et valeurs en portefeuille
862 > Comptes de position : titres et valeurs chez les correspondants
863 > Comptes de prise en charge
1 uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA
2 uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA
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4 uniquement pour les comptabilités tenues avec l'application CLARA
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