Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des missions du service des ressources humaines
Résumé. Le service des ressources humaines gère les politiques sociales, de santé et de diversité, et coordonne la prévention du risque amiante.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2019Art. 2 : Rôles et missions du service des ressources humaines
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 18 décembre 2019Art. 2